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Conditions générales d'utilisation du site web.
Les présentes conditions s'appliquent à l'utilisation du site web de Royce Aqua. Les devis, commandes et services relatifs aux produits peuvent également être soumis à des conditions écrites distinctes fournies par PMA.
01
Informations sur le site Web
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02
propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, graphismes, marques et autres éléments du site Web sont la propriété de Process Measurement and Analysis Ltd ou font l'objet d'une licence accordée à cette dernière et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
03
Liens et téléchargements
Des liens externes et des documents téléchargeables sont fournis pour votre commodité. Veuillez vous assurer d'utiliser la documentation la plus récente du fabricant concernant le fonctionnement, la sécurité et la maintenance.
04
Responsabilité
Aucune disposition des présentes conditions générales n’exclut la responsabilité qui ne peut être légalement exclue. L’utilisation des instruments doit être conforme aux instructions en vigueur du fabricant et aux procédures applicables sur le site.
05
Loi applicable
Les présentes conditions d'utilisation du site web sont régies par le droit anglais et gallois. Dernière mise à jour : 14 juillet 2026.